Mentions légales

Réalisation du site :

Jérôme DEVAUX
Tel : 06 71 35 00 91
Courriel : jeromedevaux-at-free.fr (remplacer le -at- par @)

Responsable de la publication :

ASSOCIATION ESCALE
Place Bassum
72130 FRESNAY SUR SARTHE
Tél : 02 43 34 82 47
Fax : 02 43 34 82 47
Courriel : ce72-at-wanadoo.fr (remplacer le -at- par @)

Hébergement :

hosteur.com

Droits d'auteur - Copyright :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particuliérement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• diffusion gratuite
• pas de modification ni altération d'aucune sorte des documents reproduits
• citation claire et lisible de la source de la façon suivante : " Ce document provient du site internet www.association-escale.com", les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".